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1. Présentation et identification
Le présent site web vitrine (ci-après « le Site ») est édité et mis en ligne par TOUCHES D’HISTOIRE, association déclarée, dont le siège social est situé à 35 rue Valentin Haüy, 76620 Le Havre.
2. Objet du site
Le Site a pour objet de présenter Touches d’Histoire, spécialiste de la médiation culturelle, et particulièrement de la valorisation des patrimoines, de l’histoire et de l’art à destination de toutes et tous. Il présente ses activités, ses prestations et ses services. Les informations présentées n’ont pas de valeur contractuelle.
3. Conditions d’accès et d’utilisation
L’accès au Site est gratuit et libre. Tout utilisateur doit respecter les présentes conditions légales et s’engage à :
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4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site (textes, images, logos, vidéos, documents, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Touches d’Histoire ou licenciés avec son autorisation.
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Crédits photos : ©Ville de Fécamp, ©Libellule Argentée, ©Mantes la Jolie, ©Peggy Godreuil
5. Responsabilité
Touches d’Histoire s’efforce de maintenir le Site opérationnel et de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, elle ne garantit pas l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions.
Le Site est fourni « tel quel » sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Touches d’Histoire ne peut être tenue responsable de :
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9. Limitations de responsabilité
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10. Modification des conditions légales
Touches d’Histoire se réserve le droit de modifier les présentes conditions légales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site.
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11. Suspension ou fermeture du site
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12. Droit applicable et juridiction
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Pour tout litige, les parties acceptent d’abord de tenter une résolution amiable avant de recourir à une procédure judiciaire.
13. Conformité aux réglementations
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